a) Directeur de la publication :
Manka Créations – WENDEL Serge.
Personne responsable : Mr WENDEL, Gérant de la Société Manka Créations.
b) Identification :
Raison sociale : Manka Créations
Statut juridique : SAS
Capital social : 500.000 €
Numéro d’inscription au Registre du Commerce : RCS B 380930263 SARREGUEMINES
Numéro SIRET : 38093026300039
Code APE : 8292Z
Siège social : 25, rue du Gros Hêtre
Code postal : 57500
Ville : Saint Avold
Pays : France
Téléphone : +33 (0)3 87 93 93 73
Fax : ++33 (0)3 87 93 93 74
E-mail : info@manka-creations.com
RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE
Identifiant national de compte bancaire : CIC EST
Domiciliation : FORBACH
IBAN (International Bank Account Number) : FR76 3008 7333 8100 0406 7620 154
BIC (Bank Identifier Code) : CMCIFRPP
Titulaire du compte (Account Owner) :
SARL MANKA CREATIONS
25 RUE DU GROS HETRE
57500 SAINT AVOLD
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE
1. Propriété Intellectuelle
a) Ce site est la propriété de Manka Créations . La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent à Manka Créations ou à des tiers ayant autorisé Manka Créations à les utiliser.
b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Manka Créations, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de Manka Créations est interdite et constituerait un acte de contrefaçon.
c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) 2013 Manka Créations – Tous droit réservés».
2. Responsabilité
Manka Créations s’efforce de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Toutefois, Manka Créations ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Manka Créations ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site.
3. Liens vers d’autres sites
Manka Créations peut assurer des liens avec d’autres sites pouvant présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, Manka Créations n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre. La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site de Manka Créations requiert l’accord préalable et exprès de Manka Créations . Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale ou mail :(Voir ci-dessus)
4. Informations nominatives
Formulaires en ligne. Ces renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes.
Si le Manka Créations propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés de nos produits ou de nouveaux services sur le site Internet, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées).
Manka Créations collecte les données personnelles à usage purement interne. Par conséquent, Manka Créations s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. Néanmoins, ces données personnelles pourront être occasionnellement transmises à des tiers en relation d’affaires avec Manka Créations , et ce, après que le Manka Créations ait requis l’autorisation préalable du visiteur, ou pour satisfaire à une exigence légale ou réglementaire.
Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale : (Voir ci-dessus)
Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à Manka Créations seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par Manka Créations.
6. Droit applicable
Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en droit français.